3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Georges-François-Xavier PUSEL - Fils de Jean-Claude, (ca 1717 - 1809), prêtre, chanoine de Sainte-Madeleine de Besançon, puis chanoine métropolitain de Besançon Déclaration de ses revenus ecclésiastiques (ca 1792) ; Arrêté du département du Doubs ordonnant son expulsion du territoire français (1793) ; Certificat de délivrance d'un passeport pour la Suisse (1793) ; Laissez-passer de la ville de Besançon pour aller en Suisse (1793) ; Testament (1793) ; Codicille en faveur d'un domestique (sd) ; Arrêté du département du Doubs ordonnant la remise à Georges-François de ses papiers saisis et lui appartenant (an V) ; Certificat du département du Doubs de non inscription sur la liste des émigrés (an V) , Certificat du département du Doubs de non inscription sur aucune liste de suspects (an V) ; Requête et réponse du département du Doubs concernant sa maison de la rue du Perron (an VI) ; Requête de Jean-Antoine Varin au département du Doubs en faveur de son oncle Georges-François afin de faire casser la décision de déportation le concernant (2 pièces - an VI) ; Serment de fidélité à la constitution (an VIII) ; Certificat de remise de pièces aux Domaines concernant sa pension d'ancien chanoine (an X) ; Quittance d'une somme de 600 livres payées par Georges-François à sa nièce dans le cadre de la succession de son frère Pierre-Louis (an XII) ; Permission de l'archevêque de Besançon de célébrer la messe dans sa chapelle domestique (1807) ; Publication de son testament (1809).

Cote/Cotes extrêmes

3Z74

Date

1792-1809

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable