1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M1-1M4

Date

1791-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).

Cote/Cotes extrêmes

1M3

Date

1794-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable