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Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
172 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 11/10/2004
Dernier ajout le 12/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Hôtel de ville
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation