4F - Subsistances

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Cote/Cotes extrêmes

4F1-87

Date

1766-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,1 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 07/09/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marchés et subsistances. - Rapports, textes divers sur les marchés et subsistances - Commissions, comités ou associations pour les subsistances (1804-1847)

Cote/Cotes extrêmes

4F3

Date

1804-1847

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable