4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Défense passive : Dispersion et repliement. Plan général de dispersion ; Correspondance ; Localités affectées à la population bisontine ; Tableaux et consignes se rapportant aux sections de la ville ; Plan de marche et de transfert des populations ; Plans de défense et de dispersion établis par les administrations ; Surveillance des maisons : recensement des habitants et distribution des ordres de dispersion ou d'évacuation

Cote/Cotes extrêmes

4H63

Date

1935-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable