2D1-397
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 16/08/2004
Dernier ajout le 20/08/2004
Présentation du contenu
voir aussi 5N. : Ordonnances, proclamations et arrêtés de la municipalité 1790-1791
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
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