Syndicat Intercommunal de Besançon, Thise et Chalezeule : budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, extraits des délibérations du comité, décisions du trésorier payeur général et notifications des jugements de la Chambre Régionale des Comptes, exercices 1969-1974.

Aide à la recherche

343W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

343W1-4

Date

1969-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 ml

4 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2008, le Services Relations Intercommunales est géré par la CAGB.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2005

Présentation du contenu

Archives du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule, dont le secrétariat est assuré par le service Relations Intercommunales de la Ville de Besançon : documents budgétaires originaux.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon