Rue Charles Nodier, projet d'alignement : plan (1812) ; obligation donnée aux propriétaires de jardins ou de terrains non clôturés de construire des murs de séparations avec la voie publique : délibérations du conseil municipal, projet d'arrêté municipal, rapport, correspondance (1826-1828).

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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O134

Date

1812-1828

Notes

Ancienne dénomination : rue Neuve.

Le sous-dossier sur les clôtures concerne également la rue de la Préfecture (nommée rue de Traverse dans les documents).