Marché des Beaux-arts, nettoyage et sécurité : factures, titres de recettes (droits de place)

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597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés, à la police des marchés, aux placiers du marché...

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597W : Dossiers relatifs au service des objets trouvés, à la police des marchés, aux placiers du marché.

Cote/Cotes extrêmes

597W1-14

Date

1986-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,7 ml

14 unités de description

Origine

DIRECTION POLICE MUNICIPALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché dans les années soixante-dix à la Division des Affaires générale, la Police municipale est rattaché en 1984 au secteur administratif qui devient les Services Centraux en 1990. La Police municipale devient une direction en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.