1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section D - 5e feuille - parcelles n°839 à 1142 Levée par Parnet Echelle : 1/1250e -Tremont -Valdez -Champs Nardin -Aux Nouottes -Champs Nardin du Bas -Echenoz de Velotte -La Vosselle -A Velotte -Les Journaux -Chemin de Port-Douvot à Velotte -Chemin des Champs Nardin à Velotte -Chemin de La Vosselle -Chemin des Journaux -Ruelle Chalot -Chemin de Besançon à Velotte -Chemin des Bouez -Chemin des Echenoz -Le Doubs -Bac de Velotte

Cote/Cotes extrêmes

1G349

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable