4Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q1-14

Date

1807-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Institutions diverses. Société du Prince Impérial. Prêts de l'Enfance au travail (1862-1863) ; Caisse d'assurances en cas d'accidents ou de décès (1868-1869) ; Souscriptions et oeuvres charitables diverses à l'occasion de cataclysmes ou d'événements politiques : tremblement de terre de la Guadeloupe, ravage de la fièvre jaune à la Nouvelle-Orléans (1830-1878) ; Incendies (1807-1860) ; Gelées des vignes (1826-1854) ; Evénements divers

Cote/Cotes extrêmes

4Q5

Date

1807-1887

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable