377W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

377W1-959

Date

1976-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

959 unités de description

Origine

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Plan et Informations Géographique est créé en 1991 ; en 2003, il devient une Direction. En 2008, la Direction du Plan et Informations Géographiques est mutualisé à la CAGB qui gère désormais ce service.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/12/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Relevé topographique, planche n° 25 - 33 , chantier n° 362 , Rue de la Gouille - Rue de la Concorde , section DY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.89 , reporté en AOUT.89

Cote/Cotes extrêmes

377W99

Date

1989

Origine

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Mode de classement

Classement Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés typologiques