4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

Cote/Cotes extrêmes

4M49-4M50

Date

1876-1947

École mixte de Bregille-Plateau, construction : délibération du conseil municipal, rapport, soumissions, affiche, correspondance (1902-1903) ; travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, soumissions, affiche (1909-1926) ; agrandissement : délibération du conseil municipal, cahier des charges, plan, correspondance (1911-1912) ; installation provisoire d'une deuxième salle de classe : délibérations du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1911-1929) ; installation de l'éclairage au gaz dans le logement de la directrice : délibération du conseil municipal, correspondance (1918) ; prêt des locaux pour des réunions de sociétés : correspondance (1920) ; construction d'une classe élémentaire mixte avec section enfantine : procès-verbaux de réception définitive, cahier des charges (1926, 1930) ; prise en charge par la Ville des frais d'installation du gaz dans le logement de la directrice : plan, correspondance (1929) ; appropriation de la cour de l'école enfantine : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, plan, correspondance (1930-1935) ; construction de deux classes supplémentaires : délibération du conseil municipal, rapport (1947).

Cote/Cotes extrêmes

4M50

Date

1902-1947