Commissions municipales n°3 et n°5 : comptes-rendus et rapports (2013).

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901W : comptes rendus des réunions des commissions municipales n°3 et n°5 (commissions techniques).

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901W : comptes rendus des réunions des commissions municipales n°3 et n°5 (commissions techniques).

Cote/Cotes extrêmes

901W

Date

2012-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,6 ml, 5 article(s)

Origine

Direction générale des services techniques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/10/2016

Présentation du contenu

Comptes-rendus des réunions de commissions pilotées par la Direction générale des services techniques.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Commissions municipales n°3 (environnement, développement durable, maîtrise de l'énergie, urbanisme, prospective et stratégie, bâtiments municipaux, eau et assainissement, parc automobile et logistiques, emploi, insertion, habitat et logement, programme de requalification urbaine, agenda 21, plan climat) : comptes-rendus des réunion et rapports ; commission municipale n°5 (déplacements urbains, circulation, modes doux, stationnement, voirie, espaces naturels, biodiversité, prévention des risques urbains, parc botanique, propreté proxim'cité) : comptes-rendus des réunions, rapports.

Cote/Cotes extrêmes

901W1-901W5

Date

2012-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commissions municipales n°3 et n°5 : comptes-rendus et rapports (2013).

Cote/Cotes extrêmes

901W2

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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