521W

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Cote/Cotes extrêmes

521W1-288

Date

1967-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29 ml

288 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/03/2012

Présentation du contenu

Le plan de classement du versement 521w correspond à l'organigramme de la DSOI (Direction de la solidarité et de l'insertion).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). - Mesures relative à l'accès au logement et aux actions socio-éducatives liées au logement dont le fonds de solidarité au logement (FSL) et le dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, bilans, délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

521W169

Date

1991-1995

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2046

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.