BB

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Cote/Cotes extrêmes

BB1-232

Date

1000-1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,5 ml

233 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Conseil municipal

Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)

BB 1 à 201 - BB 117bis

Tables (1384-1816) (1384-1816)

BB 202 à 203 - BB 219 à 220

Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)

BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212

Conseil général de la commune (1790-1795)

BB 207 - BB 211

Municipalité cantonale (1796-1800)

BB 213 à 218 - BB 221

Organisation des différents corps (1361-1790)

BB 222 à 232

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/05/2005

Dernier ajout le 16/09/2009

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ORGANISATION du MAGISTRAT - Tableaux dressés à diverses reprises du mécanisme de l'administration municipale et de son personnel 1716-1790 COMMANDEURS des BANNIERES Documents concernant la nomination et les fonctions des commandeurs des bannières 1728-1783 SECRETAIRES de LA VILLE Droits et devoirs du secrétaire de la ville : démission, traités, appointements 1428-1790 Registre des sommes perçues par le secrétaire de la ville pour droit de passeport, certificats de vie, attestations et requêtes diverses Etat de ce que le secrétaire de la cité a dépensé pour port de lettres et autres menues dépenses, avec des quittances 1766-1772

Cote/Cotes extrêmes

BB228

Date

1428-1790

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable