1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cadastre - Secteur I - Propriétés non bâties Cadastre de la commune de Besançon, propriétés non bâties : Matrice - Section I - n°1 à 804.

Cote/Cotes extrêmes

1G495

Date

1914-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • Tableau - Contribution foncière ........................ 3
  • Tableau - Augmentations et diminutions 1914-1926-1929 ........................ 3 v°
  • 1931-1932-1933-1934-1935-1936 ........................ 4
  • 1938-1947-1950-1952-1953 ........................ 4 v°
  • 1954-1955-1957-1958 ........................ 5
  • Table alphabétique des propriétaires ........................ non folioté