391W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

391W1-20

Date

1967-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

20 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2006

Présentation du contenu

Archives du service Economie-Emploi-Tourisme (aujourd'hui Direction du Développement Local).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Transformation du district en communauté d'agglomération, conséquence sur les compétences économiques : notes, correspondance, rapports, documentation

Projet de syndicat mixte Besançon Est - Marchaux : notes

Cote/Cotes extrêmes

391W15

Date

2000-2001

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.