Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)

Aide à la recherche

328W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

328W1-20

Date

1974-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

20 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/08/2004

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

328W7

Date

1995-1999

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

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Mots clés matières

Mots clés typologiques