170W_GB : recueils des actes administratifs (ville de Besançon et Grand Besançon).

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Cote/Cotes extrêmes

170W_GB

Date

1995-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,70 ml, 7 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/01/2018

Présentation du contenu

Le recueil des actes administratif pour la ville de Besançon a été publié avec une numérotation multiple et une périodicité changeante. Pour pallier à cet inconvénient le service producteur a renuméroté les documents en continu,en tenant compte de l'ordre de publication. C'est cette numérotation qui a été retenue pour le bordereau de versement. Pour la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, publication trimestrielle pour la période versée et numérotation en continu.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

170W_GB1-170W_GB5

Date

1995-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Années 2008 à 2010 (n° 58 à n°69).

Cote/Cotes extrêmes

170W_GB4

Date

2008-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable