521W

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Cote/Cotes extrêmes

521W1-288

Date

1967-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29 ml

288 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/03/2012

Présentation du contenu

Le plan de classement du versement 521w correspond à l'organigramme de la DSOI (Direction de la solidarité et de l'insertion).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Accueil temporaire des sans-abris. - Dispositif de lutte contre la pauvreté durant les hivers (hébergement d'urgence, cofinancement de la confection et de la distribution de repas, financement visant à renforcer le Service d'Accueil et d'Orientation) : bilans pour l'hiver 1995/1996 et 1996/1997.

Cote/Cotes extrêmes

521W128

Date

1995-1997

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2048

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.