Concession du droit d'amarrage. - Généralités: délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1885-1921).Quai Veil-Picard : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, contrats de bail, rapports, correspondance (1885-1937). Rive gauche du Doubs, en aval du pont de la République : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1910-1941). Quai de Strasbourg : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1897-1943).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O30-3O31

Date

1796-1943

Cote/Cotes extrêmes

3O31

Date

1885-1943