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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Concession du droit d'amarrage. - Quai Veil-Picard : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, contrats de bail, rapports, correspondance (1885-1937). Rive gauche du Doubs, en aval du pont de la République : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1919-1941). Quai de Strasbourg : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1897-1943).