1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Impôts directs. Patentes ; Lois, instructions, correspondance, 1791-1865 ; Impôts sur les voitures, chevaux, billards, 1792-1898 Impôts sur les portes et fenêtres, 1798-1842 Taxe d'entretien des routes, 1798-1812 Contributions dues par la Ville de Besançon, 1863-1875 Taxe sur les chiens, 1855-1871

Cote/Cotes extrêmes

1G161

Date

1791-1898

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques