365W1-28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La Direction Communication est créée en 1990.
Modalités d'entrées
Versement du 12/07/2005
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Attention : Offres non retenues : durée d'utilité administrative : 5 ans, documents à éliminer à l'issue de la durée d'utilité administrative (circulaire du 30 décembre 1998, NOR/PRM/X/98/03123/C, journal officiel du 31.12.98, relative à la procédure de passation des marchés publics : durée de conservation des dossiers présentés par les entreprises soumissionnaires qui n'ont pas été retenues : le délai minimal de conservation est fixé à 5 ans à compter de la notification du marché à l'entreprise retenue) : à éliminer après la vérification des exercices par la Chambre régionale des comptes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Tri sélectif
Conditions d'accès
NC Eliminée (BE VILLE N°275)
Communicable en 2027
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
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