1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 20e feuille - Parcelles n°2645 à 2752 Levée par Morel Echelle : 1/1250e -Champs de La Fromagère -Champs de La Limite -Champs d'Orchamps -Grange des Vieux -Les Vaites -Champs du Sentier -Champ Coulon -La Corvée -Champ Ferrant -Champs des Rochots -"Grange Marguet" Chemin de Besançon à Braillans Chemin de Besançon à Palente Chemin des Marguets à la Route RN 83 Chemin des Marguets Chemin de Saint-Claude aux Marguets

Cote/Cotes extrêmes

1G327

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable