1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M12-1M25

Date

1791-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1M20-1M23

Date

1798-1902

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Travaux : affiche, correspondance (1808-1837) ; travaux dans la salle de la cour impériale : devis, correspondance (1811) ; utilisation d'un local de l'état-major de la garde nationale pour y installer le cabinet du juge d'instruction : correspondance (1817-1836) ; travaux de réparations du plafond du greffe : correspondance (1822) ; agrandissement : correspondance (1842) ; réfection de la cour d'appel : rapports, état des honoraires, correspondance (1850-1854) ; souscription d'un abonnement aux eaux d'Arcier pour alimenter les urinoirs : correspondance (1863) ; livraison des peinture du plafond : correspondance (1902).

Cote/Cotes extrêmes

1M21

Date

1808-1902