1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J110 - 1J130

Date

1791-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J112 - 1J130

Date

1807-1954

Autorisations pour l'installation de jeux : rapports, correspondance (1920-1929) ; autorisations de jouer de la musique : délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1920-1954) ; réglementation et conférences de la ligue anti-alcoolique : arrêtés préfectoraux, documentation, articles de presse, prospectus, affiche, correspondance (1920-1952) ; plaintes pour tapage et prostitution : procès-verbaux de police, rapports, pétition, correspondance (1941, 1945-1946) ; horaires de fermeture : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapport de police, pétition, correspondance (1947-1950) ; autorisations exceptionnelles de fermeture tardive : arrêtés préfectoraux, rapports de police, correspondance (1948, 1951-1954) ; déclarations (1948-1952) ; autorisations temporaires : correspondance (1951-1954).

Cote/Cotes extrêmes

1J130

Date

1920-1954

Notes

Le contenu de cette cote figure dans deux boîtes d'archives : 1J130-1 (pour les autorisations, la réglementation, les horaires...) et 1J130-2 (pour les déclarations de débits de boisson).