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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Réglementation de leur réparation : arrêté municipal (1808) ; réfection par les propriétaires : arrêté municipal (1810) ; adjudication des travaux de réfection : arrêté municipal, procès-verbaux de réception des travaux, devis, état indicatif, mandats de paiement, correspondance (1811-1813, 1816) ; rapports de l'agent voyer sur l'état des chemins vicinaux (1817, 1839) ; états des chemins vicinaux de la ville de Besançon (1825) ; travaux de réfection : délibérations du conseil municipal, états indicatifs, correspondance (1825-1826) ; adjudication des travaux de pose de bornes kilométriques : délibération du conseil municipal, devis, affiche (1844) ; travaux d'entretien et de réparations : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, procès-verbal de constat, rapports, pétitions, correspondance (1852-1900) ; état des chemins : listes, correspondance (1868) ; étude d'une nouvelle organisation pour l'entretien des chemins de banlieue (1868) ; adjudication des travaux d'entretien : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, cahier des charges, affiches, correspondance (1877-1888) ; rectification ou modification des alignements : arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, jugements d'expropriation, procès-verbal de délimitation, tableaux estimatifs, mandats de paiement, certificats, plan, affiche, correspondance (1877-1908).