1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Réglementation de leur réparation : arrêté municipal (1808) ; réfection par les propriétaires : arrêté municipal (1810) ; adjudication des travaux de réfection : arrêté municipal, procès-verbaux de réception des travaux, devis, état indicatif, mandats de paiement, correspondance (1811-1813, 1816) ; rapports de l'agent voyer sur l'état des chemins vicinaux (1817, 1839) ; états des chemins vicinaux de la ville de Besançon (1825) ; travaux de réfection : délibérations du conseil municipal, états indicatifs, correspondance (1825-1826) ; adjudication des travaux de pose de bornes kilométriques : délibération du conseil municipal, devis, affiche (1844) ; travaux d'entretien et de réparations : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, procès-verbal de constat, rapports, pétitions, correspondance (1852-1900) ; état des chemins : listes, correspondance (1868) ; étude d'une nouvelle organisation pour l'entretien des chemins de banlieue (1868) ; adjudication des travaux d'entretien : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, cahier des charges, affiches, correspondance (1877-1888) ; rectification ou modification des alignements : arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, jugements d'expropriation, procès-verbal de délimitation, tableaux estimatifs, mandats de paiement, certificats, plan, affiche, correspondance (1877-1908).

Cote/Cotes extrêmes

1O401

Date

1808-1908