3N - Eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N20 - 3N27

Date

1822-1957

Captage et aménagement des sources de Bregille et Fontaine-Argent, projet : rapports, détail estimatif, plans (1873) ; travaux : états de dépenses, états des travaux exécutés, factures, correspondance (1873, 1876, 1878) ; acquisition de terrains : projet d'acte de vente, copies d'actes de vente, correspondance (1875, 1878) ; acquisition d'une source sise à Clairs-Soleils : copie d'acte de vente, plans (1889).

Cote/Cotes extrêmes

3N24

Date

1873-1889