16Z - Archives de la Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

16Z1-6

Date

1839-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 10/12/2012

Dernier ajout le 10/12/2012

Présentation du contenu

Le monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge", appelé familièrement "Sœurs du Refuge", était installé au 10 rue de la Vieille Monnaie à Besançon. Ces documents ont été données aux Archives municipales de Besançon, sans indication relative à la nature de l'acte ou à la date de versement (avant 2002).
Ce foyer d'accueil d'enfants a porté différents noms. En 2024, et ce depuis 2011, il porte celui de Centre éducatif L'Accueil.

 

A noter que les Archives départementales du Doubs conservent les dossiers des mineurs pris en charge dans les différents établissements d'accueil qui se sont succédé rue de la Vieille-Monnaie nés entre 1932 et 1979 : cotes 2091W108 à 2091W187.

 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Il n'a été retrouvé aucun document officiel susceptible de donner une indication relative aux conditions de communication de ces archives.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties. registre n°4, accueil de "pénitentes", section Notre Dame : registre des consignation des entrées et sorties (1911-1967) (registre n°5 : voire 16Z3) n°6, accueil d'enfants à Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie : registre de consignation des enfants et adolescents accueillis entre 1911 et 1965 (pupilles de la nation, orphelins, etc) (inscrits entre 1960-1965) n°7, acceuil d'enfants : registre de consignation des arrivées des enfants accueillis (1876-1932) n°8, état nominatif des pupilles de l'assistance du Doubs : état nominatif et registre de consignation des entrées et sorties (1911-1917). n°9, accueil d'enfants à Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie : registre de consignation des enfants et adolescents accueillis entre 1907 et 1948 (pupilles de la nation, orphelins, etc) et des observations de l'inspection de l'assistance publique (1934-1948) n°10, acceuil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées (1877-1915) n°11, acceuil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées (1876-1929) n°12, accueil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties (1877 à 1901, registre renseigné entre 1893 et 1901) n°13, accueil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties (1949-1960) n°14, monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie" : registre des enfants confirmés (confirmations, 1958-1971). n°15, Monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie" : registre de consignations des confirmations (1940-1971), premières communions (1940-1971), baptèmes (1940-1968)

Cote/Cotes extrêmes

16Z2

Date

1876-1971

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2022