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16Z - Fonds de la Congrégation des sœurs de Notre-Dame de la Charité du Refuge
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Ces documents ont été donnés aux Archives municipales de Besançon, sans indication relative à la nature de l'acte ou à la date de versement (avant 2002).
Documents essentiellements comptables.
Le monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge", appelé familièrement "Sœurs du Refuge", était installé au 10 rue de la Vieille Monnaie à Besançon.
Ce foyer d'accueil d'enfants a porté différents noms. En 2024, et ce depuis 2011, il porte celui de Centre éducatif L'Accueil.
A noter que les Archives départementales du Doubs conservent les dossiers des mineurs pris en charge dans les différents établissements d'accueil qui se sont succédé rue de la Vieille-Monnaie nés entre 1932 et 1979 : cotes 2091W108 à 2091W187.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties. registre n°4, accueil de "pénitentes", section Notre Dame : registre des consignation des entrées et sorties (1911-1967) (registre n°5 : voire 16Z3) n°6, accueil d'enfants à Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie : registre de consignation des enfants et adolescents accueillis entre 1911 et 1965 (pupilles de la nation, orphelins, etc) (inscrits entre 1960-1965) n°7, acceuil d'enfants : registre de consignation des arrivées des enfants accueillis (1876-1932) n°8, état nominatif des pupilles de l'assistance du Doubs : état nominatif et registre de consignation des entrées et sorties (1911-1917). n°9, accueil d'enfants à Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie : registre de consignation des enfants et adolescents accueillis entre 1907 et 1948 (pupilles de la nation, orphelins, etc) et des observations de l'inspection de l'assistance publique (1934-1948) n°10, acceuil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées (1877-1915) n°11, acceuil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées (1876-1929) n°12, accueil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties (1877 à 1901, registre renseigné entre 1893 et 1901) n°13, accueil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties (1949-1960) n°14, monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie" : registre des enfants confirmés (confirmations, 1958-1971). n°15, Monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie" : registre de consignations des confirmations (1940-1971), premières communions (1940-1971), baptèmes (1940-1968)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2022