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Série : Série Z. Fonds privés. Sous_titre : 16Z - Archives de la Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeDon du 10/12/2012
Dernier ajout le 10/12/2012
Archives du monastère de "Notre Dame de la Charité du Refuge"(sœurs du Refuge), 10 rue de la Vieille Monnaie, Besançon. Documents déposés aux Archives municipales (sous forme de don ? ) sans indication relative à la nature de l'acte ou à la date de versement (avant 2002).
Il n'a été retrouvé aucun document officiel susceptible de donner une indication relative aux conditions de communication de ces archives.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties. registre n°4, accueil de "pénitentes", section Notre Dame : registre des consignation des entrées et sorties (1911-1967) (registre n°5 : voire 16Z3) n°6, accueil d'enfants à Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie : registre de consignation des enfants et adolescents accueillis entre 1911 et 1965 (pupilles de la nation, orphelins, etc) (inscrits entre 1960-1965) n°7, acceuil d'enfants : registre de consignation des arrivées des enfants accueillis (1876-1932) n°8, état nominatif des pupilles de l'assistance du Doubs : état nominatif et registre de consignation des entrées et sorties (1911-1917). n°9, accueil d'enfants à Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie : registre de consignation des enfants et adolescents accueillis entre 1907 et 1948 (pupilles de la nation, orphelins, etc) et des observations de l'inspection de l'assistance publique (1934-1948) n°10, acceuil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées (1877-1915) n°11, acceuil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées (1876-1929) n°12, accueil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties (1877 à 1901, registre renseigné entre 1893 et 1901) n°13, accueil d'adultes et d'enfants : registre de consignation des entrées et sorties (1949-1960) n°14, monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie" : registre des enfants confirmés (confirmations, 1958-1971). n°15, Monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge, rue de la Vieille Monnaie" : registre de consignations des confirmations (1940-1971), premières communions (1940-1971), baptèmes (1940-1968)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2022