Inspections réalisées par l'ingénieur Liard : compte rendu, correspondance (1791, 1793) ; acquisition par la Ville et démolition des maisons de M. Vitton et Mazerand : actes notariés, reconnaissances, soumissions, extraits des minutes du greffe de la justice de paix, extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance, correspondance (1792-1808) ; réparations : procès-verbal, correspondance (1798-1830) ; démolition de deux boutiques sises sur le pont : correspondance (1812) ; indemnité versée à M. Bolot pour la portion du terrain lui appartenant intégrée à la voie publique : acte de notoriété, contrat, correspondance (1826-1827).

Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O183-1O200

Date

1791-1954

Cote/Cotes extrêmes

1O183-1O184

Date

1791-1953

Cote/Cotes extrêmes

1O183