Dons et legs faits à l'hôpital : délibérations du conseil municipal, copie de testament, extraits de dispositions testamentaires, reçus, notes, correspondance (1823-1939) ; subventions reçues : délibération du conseil municipal, délibération de la commission administrative, correspondance (1840-1910) ; subvention accordée par l'État : correspondance (1926) ; entretien des tombes des bienfaiteurs par la mairie : correspondance (1929).

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3Q - Etablissements hospitaliers, Hospitalisation

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Q1-149

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,5 ml

149 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 - 3Q72

Date

1792-1955

Cote/Cotes extrêmes

3Q13 - 3Q45

Date

1792-1955

Cote/Cotes extrêmes

3Q27

Date

1823-1939

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1939