Boisot, No 2040, 4o

Papier et parchemin

Détail folios :

Fol. 1 Vente à l'abbaye de la Charité, par Jean, seigneur d'Oiselay, Marguerite de Vergy, sa femme, et Antoine d'Oiselay, leur fils, d'un grand étang à Neuvelle ; vers 1440 ; copie non datée du XVe siècle, sur papier latin

Fol. 7 Contrat du mariage de Claude-Louis d'Oiselay, fils de noble Jean-Baptiste d'Oiselay, sergent-major en la garnison de Besançon, d'une part, et de Marguerite de Chantrans, fille de Pierre Martyr de Chantrans, coseigneur à Naisey ; 24 avril 1617 ; parchemin latin

Fol. 8 Atermoiement accordé à l'abbé de Saint-Vincent de Besançon par l'archevêque de Narbonne, camérier du Pape, pour le versement de la somme que cet abbé devait au trésor pontifical ; Avignon, 18 septembre 1393 ; parchemin latin

Fol. 9 Analyse des titres concernant le droit de gardienneté de la maison d'Oiselay envers l'abbaye de la Charité ; 28 avril 1658 ; papier latin

Fol. 13 Testament de Henri d'Orsans, seigneur de Lomont ; 6 octobre 1494 ; parchemin. — Mém. de la Société d'émulation du Doubs, 1877, p. 266-270 latin

Fol. 14 Contrat de mariage de Louis d'Orsans, seigneur d'Aynans, avec Philiberte de la Palud ; 4 août 1495 ; parchemin. — Ibid., p. 270-271 latin

Fol. 15 Vente d'une maison relevant du fief de la maréchaussée de Besançon, sanctionnée par les héritières de ce fief, Guillemette et Agnès, cette dernière ayant épousé Hugues d'Orsans ; 22 mars 1316 ; parchemin. — Ibid., p. 265-266 latin

Fol. 16 Testament de Pierre Pétremand, chanoine de Saint-Hippolyte et curé de Pierrefontaine ; 16 décembre 1550 ; papier et parchemin latin

Fol. 20 Testament de Charles-Philibert d'Ornans, écuyer, oncle de Nicolas Perrenot de Granvelle ; Besançon, en l'hôtel de Guillaume Perrenot, notaire ; 11 mai 1499 ; parchemin latin

Fol. 21 Bulle du pape Nicolas V, sanctionnant l'arrangement conclu entre l'abbé de Baume et le chapitre de Poligny, au sujet de la réunion à ce chapitre du prieuré que l'Ordre de Cluny possédait dans la même ville ; 24 mai 1448 ; parchemin latin

Fol. 22 Testament de noble François de Pillot ; Heiligenstadt (diocèse de Mayence) ; 17 juillet 1726 ; copie sur papier latin

Fol. 24 Bail, par Charles de Poitiers, seigneur de Saint-Vallier et Vadans, d'une tenure dépendant de son domaine de Vadans (Jura) ; 28 juillet 1376 ; parchemin latin

Fol. 25 Confirmation, par Philippe de Poitiers, seigneur de Vadans, d'un affranchissement, sous réserve de cens, concédé en 1335 à un immeuble dudit Vadans, par Louis de Poitiers et Marguerite de Vergy, sa femme ; 10 janvier 1502 (n. st.) ; parchemin latin

Fol. 26 Traité pour l'établissement, à Pontarlier, d'un couvent d'Augustins, moyennant certains droits réservés au profit du chapitre métropolitain de Besançon, patron de l'église de Saint-Bénigne de Pontarlier, et par l'abbaye de Montbenoît, ayant le patronage de l'église de Notre-Dame de la même ville ; 3 juin 1289 ; copie sur papier latin

Fol. 28 Testament de Jean de Provenchères, écuyer ; 23 mai 1433 ; papier latin

Fol. 29 Patentes du roi d'Espagne Philippe II, pour la continuation du traitement de trois ducats d'or par jour, dont jouissait Simon Renard depuis son entrée au service de Charles-Quint comme conseiller d'État ; Bruxelles, 28 février 1558 (n. st.) ; parchemin latin

Fol. 30 Vente, par la femme et les enfants de feu Perrin Moyne, de Bouclans, écuyer, à Gaucher de Montmorot, clerc de Besançon, de deux vignes sur le territoire de cette ville, au lieu dit « Vait de Velete », dans le domaine seigneurial de Pierre et Guillaume de la Tour-Saint-Quentin ; 3 mars 1320 ; parchemin latin

Fol. 31 Vente par Besançon de Lavernay, citoyen de Besançon, à Richard, chapelain du doyen du chapitre métropolitain de cette ville, d'une maison située en la Grande Rue de ladite ville, dans le domaine seigneurial de Guillaume de la Tour-Saint-Quentin, damoiseau : 30 avril 1331 ; parchemin latin

Fol. 32 Testament de Pierre Mugnier, de Saint-Quentin, à Besançon ; 3 février 1305 (n. st.) ; parchemin latin

Fol. 33 Commission de conseiller et maître aux requêtes ordinaire de l'hôtel de l'Empereur, pour Simon Renard, docteur ès droits ; Ulm, 4 février 1547 (n. st.) ; parchemin latin

Fol. 34 Patente de Charles-Quint réglant à six livres par jour l'indemnité supplémentaire accordée, en dehors de ses gages de maître aux requêtes, à Simon Renard, envoyé comme ambassadeur près le roi de France, en remplacement de Jean de Saint-Mauris ; Bruxelles, 29 janvier 1549 (n. st.) ; parchemin latin

Fol. 35 Contrat en langue flamande concernant les intérêts de Simon Renard dans les Pays-Bas ; avril 1570 ; parchemin flamand/néerlandais

Fol. 36 Commission de conseiller et maître aux requêtes ordinaire du Conseil privé, donnée par Philippe II, roi d'Espagne, à Simon Renard ; 24 mars 1557 (n. st.) ; parchemin latin

Fol. 37 Contrat du mariage de François de Rovorée et de Pernette de Genève-Lullin, célébré au château de Carignan, en présence de Anne de Lusignan, duchesse de Savoie, et béni par l'évêque de Verceil ; 4 octobre 1460 ; parchemin latin

Fol. 38 Vente au comte Amédée V de Savoie, par Guigue, seigneur de Gerbaix, de la seigneurie de Novalaise ; 29 juillet 1291 ; expédition authentique délivrée en 1462 ; parchemin latin

Fol. 39 Acte du protectorat accordé à Nicolet de Chamoley, notaire à Saint-Genix-d'Aoste, par Louis de Rovorée, seigneur de Gerbaix ; 2 janvier 1406 (n. st.) ; parchemin latin

Fol. 40 Acte analogue de Louis de Rovorée, seigneur de Domessin, envers Thomas de Blanchinière ; 31 mai 1359 ; parchemin latin

Fol. 41 Acte analogue du même seigneur envers Guyon Chanal, de Saint-Genix ; 8 juillet 1361 ; parchemin latin

Fol. 42 Fondation, par le cardinal Jean Rolin, évêque d'Autun, de deux messes par semaine dans une chapelle récemment réédifiée en l'église de Poligny par Jacques Guillemin ; 13 novembre 1474 ; parchemin latin

Fol. 43 Acte de dotation du chapitre fondé en l'église de Notre-Dame d'Autun par Nicolas Rolin, chancelier du duc de Bourgogne ; 30 octobre 1459 ; parchemin latin

Fol. 44 Testament de Léonard Rousselot le jeune, de Montbozon, coseigneur à Montussaint ; 4 novembre 1572 ; parchemin latin

Fol. 45 Requête de Jean Rousselot, de Montbozon, âgé de quatrevingts ans, enfant naturel de Léonard Rousselot, afin d'obtenir le payement de l' « once » des biens délaissés par ce dernier ; 1624 ; papier latin

Fol. 49 Quittance de droits de lods payés à Henry de Sauvigney, abbé de Saint-Paul de Besançon ; 9 décembre 1339 ; parchemin latin

Fol. 50 Acensement, par Henri d'Hyèvres, recteur de l'hôpital de Sainte-Brigitte, d'une vigne dudit établissement, située à Besançon en la ruelle de Bouhé ; 29 août 1329 ; parchemin latin

Fol. 51 Confirmation par Pierre de Rosières, recteur de Sainte-Brigitte, avec augmentation de cens, du contrat précédent ; 30 novembre 1339 ; parchemin latin

Reliure carton, couvert de parchemin