3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O56-3O58

Date

1852-1955

Prévention des crues, travaux entrepris : plan, profil en long (1860, 1862) ; surveillance du niveau de l'eau : correspondance (1878-1879) ; réfection du pont Battant : délibération du conseil général, délibérations du conseil municipal, compte rendu de réunion, rapports, devis, plans, correspondance (1890, 1910-1913) ; mesures envisagées : compte rendu de réunion, rapports, plan, courbes, notes, correspondance (1894-1922) ; fermeture de la poterne Saint-Paul : délibération du conseil municipal, rapport, plans, correspondance (1908-1909) ; mesures à mettre en place en cas d'alerte : plans, notes, correspondance (1910-1932) ; projet de construction d'un garde-corps sur le chemin de halage de la poterne Mayeur : rapport, devis, plan, correspondance (1920) ; réclamation contre l'éclusier de Voujeaucourt : délibération du conseil municipal, correspondance (1936).

Cote/Cotes extrêmes

3O58

Date

1860-1936