Arrestations de prêtres déportés : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, correspondance (1795, 1797) ; réglementation concernant les prêtres déportés : correspondance (1796-1797, 1799) ; déportation de prêtres sur l'île de Ré : correspondance (1799) ; radiation d'un prêtre de la liste des émigrés et maintien sur la liste des déportés : arrêté, correspondance (1799).

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5P - Période révolutionnaire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5P1-5P6

Date

1792-1807

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,12 ml

6 unités de description

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5P3 - 5P5

Date

1792-1804

Cote/Cotes extrêmes

5P5

Date

1795-1799