Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 340 à 400

Ms 350-352 - Notes sur le droit, par le président Espiard

Cote/Cotes extrêmes

Ms 350-352

Date

Première moitié du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

1-564, 958-1409, 1410-1837 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

335 × 230 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écriture de l'auteur

Notes sur le contenu

Trois volumes (au lieu de quatre, le deuxième manquant). Ces notes sont disposées selon l'ordre alphabétique des matières qu'elles concernent.

Commencement (fol. 1) : « Age. 1. De l'âge de 20 ans, prescrit par la Coutume pour la majorité, s'il a le même effet que l'âge de 25 ans... » — Fin (fol. 1803) : « Usure... 25. C'est une usure que de vendre le bled au mois de may qui doit être recueilli à la moisson prochaine, à raison de cinq sols le septier. On condamna l'acheteur à l'amende. Basset, t. I, liv. 6, tit. 14, ch. 1. »

Une table se trouve en tête de chaque volume.

Sur François-Bernard Espiard, voir la Biographie universelle.

Le quatrième volume se termine (fol. 1814-1829) par un opuscule intitulé : « Notes sur les Institutions au droit françois de M. Argou. »

Notes sur l'exemplaire en main

Volume brochés et compris entre deux cartons