Syndicat intercommunal des eaux de la haute Loue, renforcement des installations syndicales : avant projet d'alimentation en eau potable Ville de Besançon, alimentation en eau partielle, amenée d'un appoint d'eau : mémoire, plans, devis (1965 et 1969) (1965-1969) Alimentation en eau potable de la Commune de Beure, alimentation en eau potable, alimentation du secteur Velotte-Tarragnoz-Mazagran, participation de la ville de Besançon : dossier général TYPO A VERIFIER (1959) Ville de Besançon, alimentation en eau, nouvelle adduction d'eau à réaliser, amenée d'eau de la haut Loue : correspondance, notes (1969-1970)

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180W

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Cote/Cotes extrêmes

180W1-59

Date

1947-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

59 unités de description

Origine

SERVICE EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1999

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

180W49

Date

1959-1970

Origine

SERVICE EAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Mots clés typologiques