1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Grenier municipal, construction d'une cheminée dans le logement de fonction du garde magasin : correspondance (1802) ; travaux de réparation et de ferblanterie : procès-verbal d'adjudication, soumissions, descriptif des travaux à entreprendre (1829) ; pose d'un grillage devant une fenêtre du 2e étage : correspondance (1830) ; location du 2e étage au service des fourrages : correspondance (1834) ; adjudication de la pose de fenêtres au 1er étage et aux lucarnes : procès-verbal d'adjudication, devis, affiche (1848) ; adjudication du bail de trois magasins : délibération du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, état de situation, soumission, affiche, correspondance (1834-1851).

Cote/Cotes extrêmes

1M43

Date

1802-1851