Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
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Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier et parchemin
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 2 « Dissertation sur les principales villes de Franche-Comté et quelle en a été la capitale »
Fol. 56 Extrait du terrier d'Arc-sous-Cicon ; 1684
Fol. 59 Extraits de dénombrements de la terre d'Augerans ; 1584-1613
Fol. 80 Documents relatifs au fief de Cléron ; 1279-1712
Fol. 102 Règlement concernant les compagnies de l'arc et de l'arquebuse de Dole ; 1758
Fol. 104 Délibération de la municipalité de Dole relative à une assemblée des comités de subsistances des villes de Franche-Comté ; 1789
Fol. 106 Dénombrement de la portion de la terre de Fougerolles appartenant à Marie Gobert, comtesse de la Porte ; 1715
Fol. 122 Dénombrements de la terre de Gouhelans ; 1658-1710
Fol. 142 Etat des seigneuries de Goux et de Verchamp
Fol. 166 Censes de la seigneurie dite de Cléron, à Mailley
Fol. 194 Acensement par les échevins de Mésandans, d'une portion de bois, au profit de Jeannin Joly ; 1444
Fol. 195 Dénombrement de la terre d'Oiselay
Fol. 203 « Mémoire historique pour la ville d'Ornans, du 23 juillet 1753 »
Fol. 226 Procès entre les habitants de Pontarlier et leurs officiers municipaux ; 1764. — Gouvernement militaire du château de Joux et de la ville de Pontarlier ; 1765-an VII. — Tableau des citoyens actifs de Pontarlier
Fol. 271 Acquisition de la terre de Puessans, par le marquis de Moustier ; 1765
Fol. 285 Documents concernant les sauneries de Salins et de Tourmont ; 1511-1666
Fol. 437 Acensement de la côte de Thieffrans par le prince d'Orange aux habitants dudit Thieffrans ; 1517
Fol. 438 Rentier de la terre de Torpes ; 1761-1765
Notes sur l'exemplaire en main
Chemise
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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