1J1 - 1J302
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
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Notes
Table alphabétique en fin de volume.
Registre en mauvais état : le premier cahier est détaché du registre, la couverture est presque entièrement détachée du registre (elle tient juste par le plat arrière).
Pour la période contemporaine, les registres d'autorisation de débits de boissons sont classés dans le versement 237W.
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