Bâtiments affectés au culte et à l'hébergement des prêtres et de l'archevêque : arrêté préfectoral, pétition, correspondance (1802-1805) ; rétablissement des croix et de l'exercice extérieur du culte catholique : affiche, correspondance (1802-1804) ; ameublement des églises : rapport (1803).

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5P - Période révolutionnaire

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5P - Période révolutionnaire

Cote/Cotes extrêmes

5P1-5P6

Date

1792-1807

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,12 ml

6 unités de description

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bâtiments affectés au culte et à l'hébergement des prêtres et de l'archevêque : arrêté préfectoral, pétition, correspondance (1802-1805) ; rétablissement des croix et de l'exercice extérieur du culte catholique : affiche, correspondance (1802-1804) ; ameublement des églises : rapport (1803).

Cote/Cotes extrêmes

5P6

Date

1802-1805

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