Boisot, No 2040, 1o

Papier et parchemin

Détail folios :

Fol. 1 Traité de partage d'intérêts entre Philibert-Eugène d'Achey, baron de Montferrand, fils mineur et héritier de Jean-Antoine d'Achey, et Marie d'Achey, sa tante, femme de Guillaume de Rouxel de Médavy 7 mai 1650 Papier

Fol. 7 Bulle de coadjutorerie de l'abbaye de Baume-les-Dames, pour Marie d'Achey 10 août 1661 Papier

Fol. 11 Procès en matière de partage intenté par Jean-Antoine d'Achey à sa mère Jeanne-Baptiste de Peloux, remariée à Marc-Clande de Rye 31 mai 1595 Papier

Fol. 24 Testament de Jean d'Achey, bailli d'Amont et gouverneur de Dole, passé le 17 juillet 1570, publié le 4 septembre suivant papier

Fol. 50 Billet de Claude Andressot de la Barre, gouverneur du château de Joux, pour faire ratifier l'engagère par lui acquise de la seigneurie d'Orchamps-lez-Dole ; Besançon, 30 juillet 1673 original sur papier

Fol. 52 Acte de vente, par noble Jean Alard, de diverses pièces de terre aux environs de Vesoul 30 juin 1484 Parchemin

Fol. 53 Reprise de fief envers le comte Renaud de Montbéliard, moyennant argent par lui versé, pour diverses terres appartenant aux chevaliers Jean de Tervay, dit Flamand, et Colard de Vrianges 13 novembre 1287 Parchemin

Fol. 54 Reprise analogue souscrite par l'écuyer Saillard d'Amanges et Guillemette, sa femme 27 octobre 1307 Parchemin

Fol. 55 Reprise analogue souscrite par les frères Vienot et Huguenin de Lavans, pour la mairie de Vrianges et leurs autres possessions dans cette localité mars 1297 n. s. Parchemin

Fol. 56 Aveu et dénombrement envers Guillaume de Vienne, seigneur de Saint-Georges, de la seigneurie tenue à Vrianges par Guiot d'Amanges, écuyer 12 mars 1405 n. s. Parchemin

Fol. 57 Arrangement pour une question de pâturage, conclu entre Claudine de Servance et Gérarde d'Amanges, cette dernière femme de Jean d'Arguel, seigneur de Bart, lesdites personnes agissant en qualité de dames de Noironte, d'une part, et la commune d'Audeux, d'autre part 11 mai 1470 Parchemin

Fol. 58 Engagère, par le gouverneur espagnol, de la seigneurie d'Orchamps-lez-Dole à Claude Andressot, capitaine du château de Joux, moyennant la somme de 12,000 francs applicable aux fortifications des places de la province 15 octobre 1670 Parchemin

Fol. 59 Donation entre vifs par Marguerite de Rougemont, dame d'Oiselay, à Béraud d'Andelot, seigneur de Crissey, de la seigneurie de Chamblay, du consentement de Jean de Chalon, comte d'Auxerre et sire de Rochefort 13 octobre 1341 Parchemin

Fol. 60 Codicille de Jacques d'Arguel, seigneur de Rosey, confirmant sa donation antérieurement faite à sa sœur Catherine d'Arguel, dame de Saint-Remy, du domaine qui lui avait été donné à lui-même par feu Guigue, dauphin de Viennois 18 octobre 1336 Parchemin

Fol. 61 Testament du même Jacques d'Arguel (1332 ?) : à peu près entièrement effacé Parchemin

Fol. 62 Codicille d'Amédée, seigneur d'Arguel, léguant aux Templiers son grand cheval, avec 20 livres pour un cavalier à équiper contre les Sarrazins : sceau de Simon de Choye, vicaire général de l'archevêque Eudes de Rougemont 18 mars 1290 n. s. Parchemin

Fol. 63 Testament d'Amédée, seigneur d'Arguel 17 juin 1288 Parchemin

Fol. 64 Codicille de Clémence d'Oiselay, dame d'Arguel 29 décembre 1298 Parchemin

Fol. 65 Procès-verbal de nomination d'Antoine d'Arguel, seigneur de Noironte, comme tuteur de Jean et Barbe d'Arguel, enfants de feu Jean d'Arguel, frère dudit Antoine 3 décembre 1506 Parchemin

Fol. 66 Vente à Pierre d'Augicourt, par Barbe Bésard, femme de François de Saint-Martin, seigneur de Montureux, de sa part des moulin et étang de Gissey 18 février 1598 Parchemin

Fol. 67 Prise de possession, par Hugues d'Augicourt, du prieuré de Saint-Étienne de Pontarlier, dont il avait été pourvu par Claude du Pin, vicaire général de l'abbé commendataire de Baume-les-Moines, dont ce prieuré relevait 26 septembre 1495 Parchemin

Fol. 68 Testament de Hugues Dauzain, de Nozeroy, ancien valet de chambre de Charles-Quint et pensionnaire du roi d'Espagne Philippe II 15 août 1573 Parchemin

Fol. 69 Transaction sur questions d'intérêt entre des particuliers de Lavans-lez-Durnes 11 juillet 1577 Parchemin

Fol. 70 Sentence du Conseil ducal de Savoie pour Jean de la Baume, comte de Montrevel, en qualité de tuteur de son petit-fils Claude de la Baume, contre Antoine, comte de Gruyère, au sujet d'une créance remontant à l'année 1395 9 février 1434 n. s. Parchemin

Fol. 71 Bulle du pape Clément VIII conférant à Antoine de la Baume la qualité d'abbé commendataire de Luxeuil 13 juin 1603 Parchemin

Fol. 72 Commission donnée par le cardinal Claude de la Baume, archevêque de Besançon, aux représentants qu'il envoyait à une conférence relative aux droits de sa seigneurie de Mandeure 22 octobre 1578 Parchemin

Fol. 73 Libéralité faite à l'un de ses sujets par Jean de la Baume, seigneur de l'Abergement et de Marboz 9 juin 1378 Parchemin

Fol. 74 Requête au Conseil ducal de Savoie, présentée, au nom de son fils Claude de la Baume, par Jeanne de Chalon, comtesse de Tonnerre (1440) papier

Fol. 75 Avis de droit et arrêts rendus en conséquence de cette requête 26 novembre 1440-17 décembre 1441 3 pièces, papier

Fol. 78 Acte de l'acquittement, par les frères Aymon et Guigue de la Baume, d'une donation faite aux Augustins de Saint-Pierre d'Albigny, par Alix de Pont-de-Veyle, veuve de Thomas de la Baume 31 janvier 1432 n. s. Parchemin

Fol. 79 Testament de Besançon, dit Baux, de la rue de Chartres à Besançon 4 octobre 1310 Parchemin

Fol. 80 Procuration donnée par Anne Perrenot, veuve de Marc de Beaujeu, pour la liquidation de ses droits d'héritage avec le cardinal de Granvelle, son frère ; Frotey, 28 octobre 1581 Papier

Fol. 82 Procuration donnée en vue du susdit arrangement, par le cardinal de Granvelle ; Madrid, 1er octobre 1581 papier

Fol. 84 Arrangement conclu en vertu desdites procurations 11 janvier 1582 Papier3 pièces

Minutes et expédition

Fol. 114 Contrat du mariage de François-Louis de Belletruches avec Marguerite d'Albon 15 mai 1483 Papier

Fol. 118 Testament d'Isabelle, fille de Nardin de Bourogne, chevalier 6 mars 1320 n. s. Parchemin

Fol. 119 Testament de Jean Bonvalot, citoyen de Besançon 7 août 1377 Parchemin

Fol. 120 Patente de tabellion général au comté de Bourgogne, donnée par le comte-duc Philippe le Bon à Jean de Bougy, dit Plicart, clerc habitant Vesoul ; Bruxelles, 26 novembre 1460 Parchemin

Fol. 121 Testament de Jacquette de Bourbon, citoyenne de Besançon 27 février 1531 n. s. Papier

Fol. 125 Testament de Jean Guillemin, dit de Bracon, maître moutier en la saunerie de Salins 17 février 1576 Parchemin

Fol. 140 Codicille de Jean Brenot, seigneur de Provenchères ; Ornans, 18 novembre 1550 Parchemin

Fol. 141 Testament de Catherine de Couthenans, femme de Jean Brenot de Provenchères ; Orchamps-Vennes, 18 avril 1543 (n. st) Parchemin

Fol. 142 Institution de lieutenant général de la guerre du comté de Bourgogne, donnée à Antoine Buson, seigneur de Fontain, par Eugène-Léopold Perrenot de Granvelle-Oiselay, grand gruyer ; Besançon, 12 novembre 1635 Parchemin

Sceau armorié en placard,

Reliure carton, couvert de parchemin