393W

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Cote/Cotes extrêmes

393W1-4

Date

1987-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,4 ml

4 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/03/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Congrès national du Syndicat des secrétaires généraux de France, Besançon, du 8 au 10 octobre 1987, organisation.- création et fonctionnement de l'association "Besançon 67", montage financier et organisation matérielle : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, liste des participants, imprimés (cartons d'invitation, programmes, formulaires d'inscription). 

Versement fictif

Cote/Cotes extrêmes

393W1

Date

1987-1988

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Présentation du contenu

Il s'agit d'un versement fictif : ces documents étaient entreposés dans le local de préarchivage des Prés de Vaux, travée 77 sans qu'il soit possible de déterminer avec précision la date de versement, ni le service versant. Il a été décidé d'attribuer ce versement à la Direction générale des services (anciennement Secrétariat Général).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.