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126W_GB : registres des délibérations du Conseil Communautaire et des réunions de bureau (2010-2015), registres des arrêtés de la CAGB (2011-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB

Date

2010-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,70 ml, 10 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/11/2016

Présentation du contenu

Ce versement fait suite au versement 47W_GB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB1-126W_GB7

Date

2010-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séances du bureau du 24 janvier et du conseil de communauté du 18 janvier et du 14 février 2013 (registre n°1) ; bureau du 7 mars et conseil du 28 mars (registre n°2) ; bureau du 25 avril et conseil du 16 mai (registre n°3) ; bureaux du 24 mai et du 6 juin, conseil du 28 juin (registre n°4) ; bureau du 6 septembre, conseil spécial "structures associées" du 12 septembre, conseil du 26 septembre (registre n°5) ; bureau du 25 octobre et conseil du 21 novembre (registre n°6) ; bureau du 28 novembre et conseil du 19 décembre (registre n°7).

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB4

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable