État nominatif des individus portés sur la liste des émigrés (s.d.) ; ajouts à la liste des émigrés : délibérations, procès-verbal, correspondance (1793, 1799) ; inscriptions et radiations de la liste des émigrés : affiche, correspondance (1794-1796) ; état nominatif des individus radiés de la liste des émigrés (1796).

Aide à la recherche

2J - Police générale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J34

Date

1789-1811

Cote/Cotes extrêmes

2J23 - 2J32

Date

1792-1811

Cote/Cotes extrêmes

2J28

Date

1793-1799