67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes)

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Cote/Cotes extrêmes

67W_GB

Date

2000-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

33 article(s)

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/02/2014

Présentation du contenu

Intervention économique de la CAGB : dossiers d'aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes dont la CAGB assure le suivi.

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, un délai de 48 heures est nécessaire à leur communication en salle de lecture.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Notes

P2/ 17

Cote/Cotes extrêmes

67W_GB10-67W_GB33

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Direction Economie Emploi, intervention économique : dossiers de suivi.- CUCS (contrat urbains de cohésion sociale) : comptes-rendus des réunions du Comité de pilotage du 18 février 2009 ; SMPSI (syndicat mixte du parc scientifique et industriel de Besançon) : dossiers de subventions Cité et FEDER (2009); acquisition d'un logiciel de gestion de la relation client, en mode hébergé et prestations associées : copie du dossier de marché (2010); mission locale pour l'emploi : dossiers de demandes de subventions (2008-2009); PLIE (plan local pour l'insertion et l'emploi) : dossiers de demandes de subvention (2006-2009); création d'une CAE (coopérative d'activité et d'emploi, COOPILOTE : dossier de demande de subvention (2007-2008) ; dossiers FIE (fonds d'intervention économique) pour STSI, SOMEGA, MECASEM, BD PRODUCT (2008-2012) ; dossiers de subvention pour "Dirigeants chrétiens", "Cré Entreprendre"(2004-2010) ; participation à l'augmentation du capital de la SAIEMB : correspondance (2010-2012) ; PLIE : contrat d'Etude Prospective Etat-Grand Besançon (convention, contrat, 2008).

Cote/Cotes extrêmes

67W_GB23

Date

2007-2012

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation