23Z - Fonds de la famille ROLAND, propriétaires du moulin de Thoraise

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

23Z1-23

Date

1691-1912

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,18 ml

23 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 08/10/2013

Dernier ajout le 09/10/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Dettes contractées auprès d'Etienne ROLAND : minute notariale, acte d'obligation, acte de recouvrement de dette, contrats de location, reconnaissances de dettes, mandats, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

23Z14

Date

1851-1903

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable