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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Polices rurale, de la chasse et de la pêche.
Réglementation : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, affiches, correspondance (1796-1886) ; interdiction de la chasse aux filets : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1813, 1816, 1852) ; ouverture de la chasse : affiches, correspondance (1900-1919) ; répression du braconnage : procès-verbaux de contravention, correspondance (1909, 1912).