Autres adjudications. - Salaisons : affiche (1871). Fumier de l'étable communale : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, liste des lots, affiche, notes (1871). Récolte de la vigne de Velotte : délibération du conseil municipal, projet d'acte d'adjudication, soumission (1886).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N77 - 1N80

Date

1791-1919

Cote/Cotes extrêmes

1N80

Date

1871-1886