Inventaire des meubles et objets d'art contenus dans les églises de Besançon : copie d'arrêté municipal, délibération du conseil municipal, rapport d'inventaire de l'église Saint-François-Xavier, notifications d'arrêtés, recueil des actes administratifs, correspondance (1905-1907) ; suppression des subventions relatives à l'exercice des cultes : correspondance (1906) ; fixation du loyer des presbytères : délibération du conseil municipal (1906) ; indemnité de logement attribuée au curé de Saint-Jean : correspondance (1907) ; location des anciens presbytères à des particuliers : correspondance (1907) ; paiement de l'assurance incendie de l'église Saint-Pierre : correspondance (1907) ; demande de renseignements de la ville de Nancy sur la propriété du palais archiépiscopal de Besançon : correspondance (1908).