50W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

50W_GB1-64

Date

1987-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,2 ml

64 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), marchés soldés : n°10-4009, 10-4008, 10-4001, 08-4001, 08-4006, 08-4005, 08-4015, 07-4001, 09-4015, 09-4016, 09-4005, 08-4011, 08-4004, 07-4003.

Cote/Cotes extrêmes

50W_GB29

Date

2007-2010

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.